par Geoffrey Sapin | Mar 15, 2024 | Action du conseil municipal, Actualité de Grisolles
Lors de la réunion du Conseil Municipal du 12 mars 2024, présidée par M. le Maire Serge Castella, les principaux points abordés incluent l’approbation du compte-rendu précédent, l’installation d’un nouveau conseiller municipal, la création de postes permanents, des modifications statutaires, des décisions sur l’urbanisme et l’environnement, ainsi que des questions budgétaires et de subventions locales.
par Geoffrey Sapin | Mar 5, 2024 | Action du conseil municipal, Actualité de Grisolles
Votes au conseil municipal : Découvrez les temps forts du dernier Conseil Municipal de Grisolles du 16 janvier 2024, comprenant l’approbation du règlement…
par Geoffrey Sapin | Jan 17, 2024 | Actualité de Grisolles, Action du conseil municipal
Votes au conseil municipal : Découvrez les temps forts du dernier Conseil Municipal de Grisolles du 16 janvier 2024, comprenant l’approbation du règlement…
par Geoffrey Sapin | Nov 14, 2023 | Action du conseil municipal, Actu locale, Geoffrey Sapin, Votes au conseil municipal
1- Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
2- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel – Complément au CIA versé au titre de l’année 2023
3- Création de deux postes à temps complet sur emploi permanent.
4- Recrutement de vacataires
par Geoffrey Sapin | Oct 10, 2023 | Action du conseil municipal, Actu locale, Geoffrey Sapin, Votes au conseil municipal
1- Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil proposée par le Centre de Gestion de Tarn-et-Garonne 2- Modification du règlement intérieur d’utilisation de l’Espace socio-culturel -3- Versement d’une subvention à l’association Campagnes vivantes 82 – 4- Convention avec l’association « Campagnes vivantes 82 » pour le projet « Communes’haies » 2023 – 2024 – 5- Clôture de la régie pour l’encaissement des frais de reproduction de documents administratifs
par Geoffrey Sapin | Sep 5, 2023 | Action du conseil municipal, Actu locale, Geoffrey Sapin, Votes au conseil municipal
Modification du règlement intérieur de la commune de Grisolles – Création d’un poste sur emploi non permanent lié à un accroissement temporaire d’activité – Lutte contre l’isolement des personnes âgées – Navette gratuite – Projet de convention avec la commune de Pompignan
Cimetière communal – reprise des concessions échues non renouvelées
• Cimetière communal – procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures relevant
du régime du terrain commun
• Annule et remplace la délibération n°2023-07-050 : Adoption de la nomenclature
budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.
Décisions modificatives
Provision pour dépréciations de créances : reprise de la provision 2022 et constitution
d’une nouvelle provision pour 2023 le budget principal de
la commune par décision modificative n° 3 Modification d’imputation par décision modificative n° 4