Votes au Conseil municipal de Grisolles du 14 novembre 2023

Votes au Conseil municipal de Grisolles du 14 novembre 2023

1- Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
2- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel – Complément au CIA versé au titre de l’année 2023
3- Création de deux postes à temps complet sur emploi permanent.
4- Recrutement de vacataires
5- Autorisation de recrutement d’un agent contractuel pour faire face à la vacance de l’emploi d’un emploi permanent
6- Création de 4 postes sur emplois non permanents liés à un accroissement temporaire d’activité.
7- Création de 12 postes sur emplois non permanents liés à un accroissement temporaire d’activité
8- Création de 5 postes sur emplois non permanents : agents contractuels en contrat d’engagement éducatif
9- Convention d’objectifs de l’Association du Personnel Communal en matière d’action sociale en faveur des agents de la mairie
10- Cession d’un terrain privé communal situé rue des Peupliers cadastré section AL numéro 143
11- Marché de travaux – Aménagement des espaces urbains – Route de TOULOUSE – Phase 3 – Avenant n°2
12- Reprise de la voirie, des réseaux et des parties communes dans le Domaine Public Communal
13- Marché relatif aux contrats d’assurance de la commune – Choix des prestataires
14- Suppression de l’Avis sur le projet de Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage de Tarn-et-Garonne 2024-2029 de l’ordre du jour.
15- Désignation des délégués de la commune au Syndicat Mixte d’Assainissement Garonne (SMAG) suite à l’extension de son périmètre géographique d’intervention et à la modification de ses statuts.

Votes au Conseil municipal de Grisolles du 10 octobre 2023

Votes au Conseil municipal de Grisolles du 10 octobre 2023

1- Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil proposée par le Centre de Gestion de Tarn-et-Garonne 2- Modification du règlement intérieur d’utilisation de l’Espace socio-culturel -3- Versement d’une subvention à l’association Campagnes vivantes 82 – 4- Convention avec l’association « Campagnes vivantes 82 » pour le projet « Communes’haies » 2023 – 2024 – 5- Clôture de la régie pour l’encaissement des frais de reproduction de documents administratifs

Votes au Conseil municipal de Grisolles du 5 septembre 2023

Votes au Conseil municipal de Grisolles du 5 septembre 2023

Modification du règlement intérieur de la commune de Grisolles – Création d’un poste sur emploi non permanent lié à un accroissement temporaire d’activité – Lutte contre l’isolement des personnes âgées – Navette gratuite – Projet de convention avec la commune de Pompignan
Cimetière communal – reprise des concessions échues non renouvelées
• Cimetière communal – procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures relevant
du régime du terrain commun
• Annule et remplace la délibération n°2023-07-050 : Adoption de la nomenclature
budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.
Décisions modificatives
Provision pour dépréciations de créances : reprise de la provision 2022 et constitution
d’une nouvelle provision pour 2023 le budget principal de
la commune par décision modificative n° 3 Modification d’imputation par décision modificative n° 4

Votes au Conseil municipal de Grisolles du 5 septembre 2023

Votes au Conseil municipal de Grisolles du 11 juillet 2023

• Suppression de postes sur emploi permanent • Création d’un poste à temps complet sur emploi permanent • Approbation de la convention de partenariat favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires • Marché de travaux – Aménagement des espaces urbains – Route de TOULOUSE – Phase 3 – Avenant n°1/ • Prix de vente des repas au restaurant scolaire pour l’année 2023-2024/ • Pass’Sport Loisirs Culture 2023/2024 / • Transports scolaires – Participation financière de la commune /
• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

Votes au Conseil municipal de Grisolles du 5 septembre 2023

Votes au Conseil municipal de Grisolles du 30 mai 2023

Création d’un poste d’adjoint du patrimoine à temps complet lié à un accroissement temporaire
d’activité / Présentation du rapport d’activité 2021 de la Communauté de Communes Grand Sud Tarn-et-
Garonne / Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de gestion des déchets 2021
de la Communauté de Communes Grand Sud Tarn-et-Garonne
Révision et approbation du plan communal de sauvegarde
Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
Attribution des subventions de fonctionnement aux associations