Points débattus et adoptés

1- Modification des membres de la commission « Associations, Sport et Culture » 🎭
Une modification des membres de la commission a été approuvée.
Vote : Adopté à l’unanimité.

2- Attribution d’une indemnité de départ volontaire 💼
Une indemnité a été attribuée pour permettre à un agent de réaliser un projet personnel.
Vote : Adopté à l’unanimité.

3- Recrutement de vacataires 🧑‍💼
Le conseil a discuté du recrutement de vacataires pour des besoins ponctuels.
Vote : Abstention (ABS).

4- Création de deux postes d’Adjoint Technique Territorial à temps complet 🛠️
Deux postes temporaires ont été créés pour répondre à un accroissement d’activité.
Vote : Adopté à l’unanimité.

5- Mise en place d’un régime indemnitaire pour contrats d’apprentissage 📜
Le régime indemnitaire a été validé pour les apprentis de droit privé.
Vote : Adopté à l’unanimité.

6- Mise à disposition de personnel de la Mairie au CCAS 🏥
Le personnel municipal sera mis à disposition du CCAS pour renforcer ses missions.
Vote : Adopté à l’unanimité.

7- Modification de la quotité de travail pour un poste technique ⏳
Un ajustement de la quotité de travail a été validé pour un poste d’adjoint technique.
Vote : Adopté à l’unanimité.

8- Disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires – Convention 🚒
Une convention a été signée pour encadrer la disponibilité des pompiers volontaires.
Vote : Adopté à l’unanimité.

9- Marché de travaux – Complexe multisports (avenant n°1) 🏗️
Un avenant pour le lot Voirie/EV/EP/Réseaux Secs et Humides a été approuvé.
Vote : Adopté à l’unanimité.

10- Marché de travaux – Complexe multisports (avenant n°2) 🏟️
Un avenant pour le lot Bâtiment Modulaire a été validé.
Vote : Adopté à l’unanimité.

11- Aménagements urbains – Annulation de l’avenant n°1 🚧
Une annulation concernant des revêtements de sols et mobilier urbain a été discutée.
Vote : Abstention (ABS).

12 – Signature d’une convention de démembrement avec l’EPF d’Occitanie 🏡
Une convention a été signée pour l’usufruit temporaire d’une parcelle cadastrée.
Vote : Abstention (ABS).

13- Ensemble immobilier rue Balat Biel – Création d’un budget annexe 💰
Le principe de création d’un budget annexe a été approuvé.
Vote : Abstention (ABS).

14- Fourniture des repas en liaison froide 🍽️
Le choix du prestataire pour les repas scolaires a été validé.
Vote : Adopté à l’unanimité.

15- Convention avec 30 Millions d’Amis – Stérilisation des chats errants 🐱
Un partenariat a été signé pour la gestion des chats errants.
Vote : Adopté à l’unanimité.

16 -Reprise d’un véhicule Kangoo 🚗
La reprise d’un véhicule municipal a été validée.
Vote : Adopté à l’unanimité.

17 – Demande de financements – Achat de véhicules électriques 🌱
Une demande de financement a été approuvée dans le cadre du dispositif éco-chèque mobilité.
Vote : Adopté à l’unanimité.

18 – Indemnisation des commerçants – Désignation des représentants 🛍️
Le principe d’indemnisation des commerçants affectés par des fermetures administratives a été validé.
Vote : Adopté à l’unanimité.
Candidature : Je me suis porté candidat à la commission.

19 – Décisions modificatives 📊
Les décisions modificatives concernant les travaux d’investissement ont été adoptées.
Vote : Adopté à l’unanimité.