Points débattus et adoptés

1- Recrutement d’un employé municipal pour les espaces verts 🌳
Un recrutement a été validé pour suppléer un poste dans la catégorie C.
Vote : Adopté à l’unanimité.

2- Représentation des personnels techniques dans les établissements 🛠️
Une représentation des personnels techniques a été confirmée.
Vote : Adopté à l’unanimité.

3- Représentant au CHSCT 🏢
Un représentant a été désigné pour siéger au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).
Vote : Adopté à l’unanimité.

4- Présidences de M. Castalla et M. Subverville 🏫
Les présidences ont été validées pour des missions spécifiques.
Vote : Adopté à l’unanimité.

5- Règlement intérieur 📜
Le règlement intérieur du conseil municipal a été adopté pour encadrer les travaux de l’assemblée.
Vote : Adopté à l’unanimité.

6- Droit à la formation des élus 🎓
Le conseil a discuté du droit à la formation des élus, mais des divergences ont été exprimées.
Vote : Abstention (ABS).

7- Commissaires titulaires à la commission des impôts directs 💼
Les candidatures de Geoffrey Sapin et Catherine Marchand ont été validées.
Vote : Adopté à l’unanimité.

8- Marché de construction d’un complexe multisport de plein air – avenant n°4 🏀
Le 4e avenant pour la construction du complexe multisport a été approuvé.
Vote : Adopté à l’unanimité.

9- Demande de financements au titre des amendes de police 🚦
Le conseil a validé des demandes de financement pour des travaux urbains (rue du Canal, rue du Pézoulat, route d’Agent).
Vote : Adopté à l’unanimité.

10- Garantie d’emprunt 💳
Une garantie d’emprunt a été accordée pour un projet communal.
Vote : Adopté à l’unanimité.

11- Protocole transactionnel – Aide aux entreprises 🤝
Une aide transactionnelle a été validée pour soutenir les entreprises locales.
Vote : Adopté à l’unanimité.

12- Décisions modificatives 📊
Les décisions modificatives au budget ont été discutées.
Vote : Abstention (ABS).