Compte-Rendu de mes votes du
Conseil Municipal de Grisolles – 05/11/2024 🏛️

Absent, mais représenté.

Préambule

✅ Approbation du compte rendu précédent :
Le compte rendu du conseil municipal du 13 octobre 2020 a été approuvé à l’unanimité, consolidant le suivi des travaux du conseil.

📋 Compte rendu des décisions prises par le maire :
M. le Maire a présenté un résumé des décisions récentes prises dans le cadre de ses délégations.

Points débattus et adoptés

1- Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal 📜
Le règlement intérieur, annule et remplace la précédente délibération, a été adopté.
Vote : Adopté à l’unanimité.

2- Création d’emplois liés à un accroissement temporaire d’activité 🛠️
Le conseil a validé la création d’emplois pour faire face à des besoins ponctuels.
Vote : Adopté à l’unanimité.

3- Mise en place du Télétravail 💻
Le télétravail a été officiellement instauré pour les agents communaux.
Vote : Adopté à l’unanimité.

4- Mise en place du Compte Épargne Temps ⏳
Un dispositif de Compte Épargne Temps (CET) a été approuvé pour les agents municipaux.
Vote : Adopté à l’unanimité.

5- Mise en place d’un régime d’astreintes 📞
Un régime d’astreintes a été validé pour assurer la continuité des services publics.
Vote : Adopté à l’unanimité.

6- Convention d’objectifs avec l’Association du Personnel Communal 🏢
Une convention a été adoptée pour encadrer les actions sociales en faveur des agents municipaux, conformément aux obligations réglementaires.
Vote : Adopté à l’unanimité.

7- Convention d’occupation temporaire du domaine public avec ATC France 📡
Le renouvellement de la convention avec ATC France a été validé.
Vote : Adopté à l’unanimité.

8- Musée Calbet : demande de subvention à la Région Occitanie 🎨
Le conseil a approuvé une demande de subvention régionale pour soutenir les projets du Musée Calbet.
Vote : Adopté à l’unanimité.

9- Musée Calbet : demande de subvention au Département du Tarn-et-Garonne 🏛️
Une demande de subvention départementale a également été validée pour le Musée Calbet.
Vote : Adopté à l’unanimité.

10- Demande de financement pour les travaux de la route de Toulouse TC 3 🚧
Le conseil a sollicité des subventions de l’État, de la Région, et du Département pour ces travaux.
Vote : Adopté à l’unanimité.

11- Tarifs des services municipaux 2021 💳
Les tarifs des services municipaux pour l’année 2021 ont été adoptés.
Vote : Adopté à l’unanimité.

Votes au Conseil municipal de Grisolles du 17 09 2024


Votes au Conseil municipal du 10 novembre 2020

 

 

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